Ce projet cherche à développer une recherche transdisciplinaire sur diverses questions liées au foncier et à l’immobilier, comme enjeux économiques, politiques et sociaux de la création et de la répartition de la valeur et comme sources de revenus pour l’État (et les collectivités territoriales) à une époque où les contraintes budgétaires pèsent lourdement sur l’action publique, suites aux crises récentes (la crise financière de 2007-2009 et la pandémie du Covid de 2020-2021).

Le Foncier, enjeu de création et de répartition de la valeur,
enjeu pour l’État et ses ressources

Journée d’étude, le jeudi 23 janvier 2025 (Salle Claude Simon, Maison de la Recherche de la Sorbonne-Nouvelle, 4 rue des Irlandais, 75005 Paris)

 9h45 – 10h accueil   

Session du matin. Présidence:  Nathalie SIGOT, professeure d’économie à Paris 1

10h Thématique 1 : La terre dans l’histoire de la pensée économique.

10h – 10h20 Simon VERDUN, ATER et doctorant en philosophie à Paris 1

La rente foncière comme simple prélèvement sur les profits. La controverse entre Malthus et Ricardo à partir de l’Essai sur l’influence d’un bas prix du blé sur les profits.

10h – 10h30 Discussion

10h30 Thématique 2 : Le foncier, la concentration des richesses et les inégalités

10h30 – 10h50 Nicolas BONNEFOND, doctorant en économie, à l’université de Reims

Comment l’intégration du mode de production capitaliste au sein de l’agriculture a accéléré la concentration, la marchandisation et l’artificialisation du foncier agricole ?

10h50 – 11h10 Nicholas SOWELS, maître de conférences en anglais économique à Paris 1, laboratoire PHARE

La déréglementation financière et les déboires du marché immobilier : le cas du Royaume-Uni

11h10 – 11h20 Discussion

11h20 – 11h40 Pause-café

11h40 Thématique 3 : Le foncier et le devenir du prélèvement fiscal

11h40 – 12h Jean-Marie MONNIER, professeur émérite d’économie à Paris 1, CES

De la territorialisation à la dé-territorialisation des bases taxables dans la transformation du capitalisme

12h – 12h20 Frédéric TRISTAM, maître de conférences en histoire à Paris 1

Quelle base pour l’impôt foncier en France ? Heurs et malheurs de la valeur locatives cadastrale depuis 1958

12h20 – 12h30 Discussion

12h30 – 14h Déjeuner au Comptoir du Panthéon, 5 rue Souflot, 75005 Paris

Session de l’après-midi. Présidence : Natacha AVELINE-DUBACH, directrice de recherches CNRS, UMR Géographie-cités

14h Thématique 4 : Le foncier, enjeu de création et de destruction de valeur

14h – 14h20 Sophie BUHNIK, enseignante-chercheure à l’ESPI Paris

Gérontocracités. Les logiques de la dévalorisation foncière et immobilière des territoires en décroissance à l’épreuve d’un triple vieillissement

14h20 – 14h40 Juliette MAULAT, maître de conférences en géographie à Paris 1, UMR Géographie-cités

De la cession à la gestion d’actifs : évolutions, instruments et effets socio-spatiaux des programmes de marchandisation du foncier public de Transport for London

14h40 – 15h Inès DELEPINE, doctorante en géographie à Paris 1, UMR Géographie-cités

Quand l’arbre cache la forêt : captation de la valeur écologique des délaissés ferroviaires. Un éclairage parisien et théorique

15h – 15h10 Discussion

15h10 – 15h30 Pause-café

15h30 – 15h50 Christophe ROBERT, PAST au CNAM, Maxime SCHIRRER, maître de conférences au CNAM, laboratoire LIRSA

La gestion de la ressource foncière face à la mise en place du ZAN

15h50 – 16h10 Paul MOUSSIER, doctorant en droit du numérique à l’Université Paris 1, département de droit public de l’IRJS

Les données numériques foncières et leur échange comme préalables aux projets fonciers : entre création de valeur et commun d’intérêt général ? »

16h10 – 16h20 Discussion

16h20 Thématique 5 : Le foncier, les communs naturels ou non

16h20 – 16h40 Francesco BRANCACCIO, professeur contractuel Sciences Po Paris, laboratoire CEMTI

 Les communs urbains comme modalité d’action collective visant à l'institution de nouvelles formes de propriété commune : exemples italiens et belges

16h40 – 17h00 Discussion et conclusion